Union Royale Sportive Interbanques - Section Futsal
Mens sana in corpore sano
Le Comité de Discipline se réunit une fois par semaine (le mardi) durant la saison. Il statue en âme et conscience pour le bien de la compétition, l'équité et l'esprit sportif.
Les décisions sont prises à la majorité qualifiée.
Un commissaire dont le cercle est concerné ne peut pas assister aux débats.
Les rapports d'arbitres ainsi que les manquements sur les feuilles de match et les demandes de remises sont analysés.
Un procès-verbal de cette réunion est établi.
Á partir du mois d'octobre 2018, les décisions du comité de discipline seront publiées uniquement dans les procès-verbaux du comité fédéral.
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